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PréambuleLes présentes conditions générales de vente sont accessibles à partir d'un lien situé sur la page d'accueil du site www.2sous-coquins.com. Toute commande passée sur le site www.2sous-coquins.com implique l'accéptation entière et sans réserve de ces conditions générales de vente, sans que cette acceptation ne soit conditionnée par la signature d'un document manuscrit.
DéfinitionsLe terme "Client" désigne toute personne physique effectuant une commande sur le site www.2sous-coquins.com
Le terme "Produit" désigne tout article quel qu'il soit, objet de la commande du Client et proposé à la vente sur le site www.2sous-coquins.com, conformément aux présentes conditions générales de vente.
Le terme "Commerçant" désigne le site marchand www.2sous-coquins.com, édité par la société N.A.M.
ObjetLe présent contrat de vente de biens est conclu entre :
la société Nouvelles Applications Multimédia (N.A.M.), ci-après désignée comme le Commerçant, enregistrée au Registre des Comerces et des Sociétés de Paris
Et
le Client qui déclare être une personne physique âgée d'au moins 18 ans, ayant sa pleine capacité juridique et agissant en dehors de son activité professionnelle
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Identification du Commerçant
La société N.A.M. (Nouvelles Applications Multimédia) est enregistrée au Registre des Comerces et des Sociétés de Paris sous le numéro de Siret 38101470300015
Adresse principale :
N.A.M.
24 rue Letort
BP 150
75863 PARIS Cedex 18 | Service Clients et Livraisons:
N.A.M.
BP 36
67015 STRASBOURG Cedex 15
Tél.: 03.88.20.45.32 |
ProduitsLes produits sont présentés sous forme de photo individuelle, disponibles en petite et grande taille, accompagnée d'une courte description reprenant les informations de taille, couleur et packaging fournies par les fabricants ou reprises à partir des informations mentionnées sur l'emballage des produits.
Malgré toute l'attention que nous portons à l'information du client et à la présentation des produits, nous ne saurions être responsables d'une éventuelle erreur contenue dans les informations transmises ou recueuillies auprès de nos fournisseurs. | PaiementLes commandes sont expédiées sous 24 à 48 heures ouvrées, à réception de leur paiement intégral. Les moyens de paiement suivants sont acceptés par le Commerçant :- Chèque banquaire
- Carte Banquaire
- Paypal
Les Produits restent la propriété du Commerçant tant que leur paiement intégral n'aura pas été efféctué. | PrixLes prix des Produits commercialisés sur www.2sous-coquins.com sont exprimés en Euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
Toutes les commandes sont payables en Euros, quelque soit le pays depuis lequel le Client passe commande.
Les prix sont succeptibles d'être modifiés à tout moment. Cependant, les Produits commandés seront facturés aux prix en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Les Produits restent la propriété du Commerçant jusqu'à leur paiement intégral. | LivraisonLes Produits en stock sount expédiés sous 24 à 48 heures, à réception de leur paiement intégral. Lorsqu'un Produit est indisponible, sa référence est suivie du signe *** lors de la confirmation de commande. Dans ce cas, l'expédition des Produits sera retardée jusqu'a réapprovisionnement du ou des Produit(s) manquants, sans que ce délai ne puisse dépasser 15 jours. Au-dela de ce délai, la commande sera livrée incomplète et le Client sera crédité d'un avoir équivalent au prix des Produits manquants, à valoir sur sa prochaine commande. | Commande et traitementToute commande auprès du Commerçant suppose l'agrément du Client aux présentes conditions générales de vente. Ces dispositions, accessibles à partir d'un lien hypertexte sur la page d'accueil du site, sont consultables à tout moment.
L'expédition des produits est efféctuée par le Commerçant sous 24 à 48h à réception de leur paiement intégral. Le Commerçant utilise les services de La Poste pour efféctuer la livraison des marchandises et ne pourra donc en aucun cas être tenu pour responsable des éventuels préjudices liés aux transport des Produits.
Les Produits sont expédiés par Colissimo Suivi ou Lettre Suivie selon la taille et le poids de la commande du Client. Le numéro d'enregistrement de Suivi est communiqué au Client par mail, dès le moment où sa commande à été remise au bureau de Poste. A partir de ce moment, la livraison est efféctuée sous 48 à 72 heures ouvrées, en fonction des délais d'acheminement de La Poste. | Délai de rétractationCompte tenu du caractère intime des Produits commercialisés sur le site , seul les Produits à l'état neuf, non déballés, non portés, non utilisés, seront repris ou échangés, ceci pour des raisons évidentes d'hygiène.
Conformément aux dispositions légales en matière de Vente A Distance et selon l'article L121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un droit de rétractation de 7 jours francs, à réception de la commande.
Pour l'exercice de ce droit, le Client devra retourner les Produits dont il ne désire plus se porter acquerreur, dans leur emballage d'origine scellé, à l'adresse qui lui aura été communiquée lors de l'accord préalable de retour. Les frais d'emballage et d'expédition ainsi que les risques liés au transport des Produits pour leur retour sont à la charge du Client. | LitigesSi malgré le fait que nous attachons une extrême importance à la satisfaction de notre clientèle, un litige qui ne pourrait se résoudre par un accord amiable opposait le Commerçant à l'un de ses Clients, seul le Tribunal de Commerce de Paris pourra être compétent. |
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